DÉCISIONS DU MAIRE
06/07/2022
Juillet 2022
- vente d'un véhicule de marque Renault Zoë. (322Ko) publié le 30/05/2023 à 15:19
- Autorisation d'ester en justice - SCP BOREL & DEL PRETE. (356Ko) publié le 12/07/2022 à 16:17
- Convention d’occupation du domaine privé communal, à titre précaire et révocable – commune de Bouc Bel Air / Madame FILI Dominique et Monsieur GIACALONE Jean-Michel. (56Ko) publié le 06/07/2022 à 15:15
Septembre 2022
- Contrat admiinistratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Mme DOBRUNIK Liudmmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (449Ko) publié le 03/10/2022 à 11:54
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Mme DIDENKO Yuliia. (416Ko) publié le 03/10/2022 à 11:53
- Contrat administratif d’occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Monsieur NUNNARI Jacques. (422Ko) publié le 15/09/2022 à 12:09
Octobre 2022
- Contrat de location : Commune de Bouc Bel Air / Mme Sandrine FERRY née GIBOURY. (443Ko) publié le 27/10/2022 à 14:38
Décembre 2022
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DIDENKO. (405Ko) publié le 02/01/2023 à 15:45
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / Mme DOBRUNIK Liudmyla, M. DOBRUNIK Mykola et Mme ZAYCEVA Nadiya. (439Ko) publié le 02/01/2023 à 15:44
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (408Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur PERALDI Lucien. (407Ko) publié le 15/12/2022 à 10:50
Janvier 2023
Février 2023
- Autorisation d'ester en justice. (372Ko) publié le 13/02/2023 à 16:13
Avril 2023
- convention de financement de travaux entre la Commune et le SMED 13 relative à l'intégration des réseaux de communications électriques dans l'environnement. (338Ko) publié le 02/05/2023 à 09:32
- Convention de financement de travaux entre la commune et le SMED 13 relative à l'intégration des ouvrages de distribution d'énergie électrique dans l'environnement. (301Ko) publié le 24/04/2023 à 09:59
- Convention de Gestion des Populations Félines 2023-2024 (420Ko) publié le 12/04/2023 à 11:20
- Modification de l'article 3 et de l'article 7 de la régie d'avances Promotion de la Ville (632Ko) publié le 12/04/2023 à 11:19
Mai 2023
- Modification de la création d'une régie groupée de recettes. (587Ko) publié le 23/05/2023 à 14:03
Juin 2023
- Convention d'occupation du domaine privé communal, à titre précaire et révocable - Commune de Bouc Bel Air / Madame FILI Dominique et Monsieur GIACALONE Jean-Michel (489Ko) publié le 17/07/2023 à 16:25
- Réserve Communale de Sécurité Civile. (340Ko) publié le 06/06/2023 à 16:40
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (408Ko) publié le 05/06/2023 à 10:48
Juillet 2023
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de la Provence verte - opération 1 jour un arbre. (365Ko) publié le 25/07/2023 à 15:44
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - création d'un espace forme et santé quartier la Salle. (371Ko) publié le 24/07/2023 à 12:20
- Renouvellement de la convention d'occupation pour la gestion d'un jardin partagé par l'association Roc Fleuri. (317Ko) publié le 18/07/2023 à 10:09
Août 2023
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Aménagement des espaces extérieurs du Centre Culturel Jean d'Ormesson. (371Ko) publié le 29/08/2023 à 16:53
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - aménagement de pistes cyclables. (345Ko) publié le 28/08/2023 à 15:53
- Demande de subvention auprès de Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Modernisation des sanitaires de l'école élémentaire de la Salle. (350Ko) publié le 28/08/2023 à 15:53
Septembre 2023
- Convention de servitude entre la commune et Enedis relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (279Ko) publié le 09/11/2023 à 14:33
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur NUNNARI Jacques. (418Ko) publié le 10/10/2023 à 11:51
- Convention de partenariat et accord de responsabilité conjointe - mise en place d'un espace numérique de travail (ENT) entre la commune et la DSDEN. (509Ko) publié le 10/10/2023 à 11:48
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - Réfection d'un chemin communal. (590Ko) publié le 20/09/2023 à 11:31
Novembre 2023
- Autorisation d'ester en justice. (370Ko) publié le 12/12/2023 à 08:45
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/ Monsieur PERALDI Lucien. (419Ko) publié le 06/12/2023 à 16:01
- Convention d'exploitation et de vente groupée de bois entre la commune et l'Office Notarial des Forêts. (310Ko) publié le 22/11/2023 à 14:58
- Signature d'une convention de gestion d'une fourrière automobile 2023-2024. (262Ko) publié le 22/11/2023 à 14:57
- Suppression de la régie des recettes du service des Affaires culturelles. (155Ko) publié le 14/11/2023 à 09:02
- Modification de la décision portant création d'une régie des recettes évènements. (324Ko) publié le 10/11/2023 à 11:36
Décembre 2023
- Annexe N°2023-043 - Marché de prestation de services - Gestion de la fourrière animale. (6144Ko) publié le 10/01/2024 à 14:46
- Marché de prestation de services - Gestion de la fourrière animale. (356Ko) publié le 10/01/2024 à 14:45
- Contrat de maintenance sur site horodateurs. (354Ko) publié le 10/01/2024 à 14:45
- Contrat de gestion des déchets alimentaires de restauration collective. (447Ko) publié le 08/01/2024 à 16:04
- Convention de partenariat avec l'école de musique pour l'animation d'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire la Salle. (447Ko) publié le 19/12/2023 à 14:25
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur MULATTIERI Jean-Louis. (395Ko) publié le 12/12/2023 à 15:37
Janvier 2024
- Autorisation d'Ester en justice. (417Ko) publié le 08/02/2024 à 13:35
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur Bertrand LASSERRE. (359Ko) publié le 16/01/2024 à 16:35
- Annexe N°2024 002 - Convention 2024, Mise à disposition du stand de tir "Provence Tir". (1000Ko) publié le 15/01/2024 à 10:35
- Convention 2024, Mise à disposition du stand de tir "Provence Tir". (383Ko) publié le 15/01/2024 à 10:33
Février 2024
- annexe N°2024 010 convention de servitude entre la commune et ENEDIS relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (2097Ko) publié le 09/04/2024 à 15:54
- Convention de servitude entre la commune et ENEDIS relative à des travaux de pose d'un câble électrique souterrain. (488Ko) publié le 09/04/2024 à 15:52
- ANNEXE Convention de gestion des populations félines 2024. (423Ko) publié le 07/03/2024 à 09:41
- Convention de gestion des populations félines 2024. (423Ko) publié le 07/03/2024 à 09:40
- ANNEXE Charte d'utilisation et accord de responsabilité conjointe - mise à disposition des classes mobiles à destination des écoles élémentaires. (1828Ko) publié le 07/03/2024 à 09:39
- Charte d'utilisation et accord de responsabilité conjointe - mise à disposition des classes mobiles à destination des écoles élémentaires. (571Ko) publié le 07/03/2024 à 09:39
- Annexe N°2024-008 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Salle. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:56
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Salle. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:55
- Annexe N°2024-007 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école des Pins. (737Ko) publié le 12/02/2024 à 08:54
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école des Pins. (423Ko) publié le 12/02/2024 à 08:46
- Annexe N°2024-006 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Bergerie. (1189Ko) publié le 12/02/2024 à 08:46
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école de la Bergerie. (426Ko) publié le 12/02/2024 à 08:45
- Annexe N°2024-005 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école Virginie DEDIEU. (744Ko) publié le 12/02/2024 à 08:44
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'école Virginie DEDIEU. (427Ko) publié le 12/02/2024 à 08:43
- Annexe N°2024-004 Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'Hôtel de Ville. (740Ko) publié le 12/02/2024 à 08:42
- Convention d'autorisation temporaire pour la réalisation et l'exploitation d'une centrale photovoltaïque en toiture de l'Hôtel de Ville. (424Ko) publié le 12/02/2024 à 08:41
Mars 2024
- Annexe N°2024-012 Convention de partenariat avec l'association "un Café ?" pour l'animation gracieuse s'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire de la Salle. (723Ko) publié le 02/04/2024 à 15:33
- Convention de partenariat avec l'association "un Café ?" pour l'animation gracieuse s'un atelier de découverte sur les temps périscolaires à l'école élémentaire de la Salle. (310Ko) publié le 02/04/2024 à 15:32
Avril 2024
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - modernisation des sanitaires du bâtiment préau de l'école élémentaire des Pins. (377Ko) publié le 02/05/2024 à 11:11
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de travaux de proximité - création d'une liaison douce tennis/Village. (367Ko) publié le 02/05/2024 à 11:10
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - restauration, égilse Saint-André : toiture, clocher, nef. (368Ko) publié le 02/05/2024 à 11:09
Mai 2024
- Demande de réaffectation auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du fonds départemental pour la mise en œuvre du plan énergie climat- rénovation du parc éclairage public. (623Ko) publié le 07/06/2024 à 10:01
- Préemption au titre de l'article L.616 du Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) du logement cadastré section BD n°170 sis 3 rue Courteisade, dans le cadre de la vente par adjudication devant le Tribunal Judiciaire d'Aix-en-Provence. (1012Ko) publié le 22/05/2024 à 10:27
- Avenant au contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable, Commune de BOUC BEL AIR / M. BALLOI Anthony et Madame CACCAMO Lola. (223Ko) publié le 22/05/2024 à 10:27
- Convention entre l'Etat et la RCSC. (370Ko) publié le 22/05/2024 à 10:26
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/M. BALLOI Anthony et Madame CACCAMO Lola. (389Ko) publié le 06/05/2024 à 11:45
Juin 2024
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l'aide aux équipements pour la sécurité publique pour les travaux de génie civil pour le déploiement de la fibre optique pour la poursuite le développement de la vidéop (453Ko) publié le 26/07/2024 à 15:39
- Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l'aide aux équipements pour la sécurité publique pour les travaux de génie civil pour le déploiement de la fibre optique pour la poursuite le développement de la vidéop (443Ko) publié le 26/07/2024 à 15:38
- Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre du fonds départemental d'aide au développement local 2024 - rénovation du parc de l'éclairage public dans le cadre du MGPE. (413Ko) publié le 26/07/2024 à 15:37
- Demande de réaffectation auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité - aménagement des espaces extérieurs du Centre culturel Jean d'Ormesson - Phase 1. (385Ko) publié le 10/06/2024 à 11:25
Juillet 2024
- Reversement des vacations funéraires juin 2023 à juillet 2024. (327Ko) publié le 12/08/2024 à 13:34
- Souscription d'un emprunt auprès de la banque postale. (616Ko) publié le 19/07/2024 à 10:31
- Exercice du droit de préemption urbain (DPU) – parcelle cadastrée section CM n°30 sise 1299 avenue des Chabauds 13320 BOUC BEL AIR. (1139Ko) publié le 16/07/2024 à 14:10
- Exercice du droit de préemption urbain (DPU) – parcelle cadastrée section CI n°335 sise les Converts Sud 13320 BOUC BEL AIR. (1243Ko) publié le 10/07/2024 à 15:25
- M57 Fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre. (53Ko) publié le 05/07/2024 à 09:33
Août 2024
- Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l'aide au Patrimoine non protégé - Restauration Eglise Saint-André : Clocher, nef. (388Ko) publié le 27/09/2024 à 10:03
- Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. SARAPINSKI Boris. (450Ko) publié le 27/08/2024 à 14:15
- Annexe N°2024 043 - Contrat de prestation de services, traitement des nuisibles. (1025Ko) publié le 23/08/2024 à 10:04
- Contrat de prestation de services, traitement des nuisibles. (499Ko) publié le 23/08/2024 à 10:04
- Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. NUES MENDES MADEIRA Albertino. (584Ko) publié le 22/08/2024 à 14:03
- Convention d'évaluation des dommages après sinistre. (526Ko) publié le 12/08/2024 à 13:34
Septembre 2024
- Contrat administratif d'occupation du domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air/Monsieur NUNNARI Jacques. (444Ko) publié le 02/10/2024 à 10:53
- Annexe N°2024 018 Signature de la convention de mise à disposition d'un terrain à l'Association Bouc en Transition pour la gestion des jardins partagés. (2159Ko) publié le 24/09/2024 à 09:00
- Signature de la convention de mise à disposition d'un terrain à l'Association Bouc en Transition pour la gestion des jardins partagés. (352Ko) publié le 24/09/2024 à 08:53
- Annexe n°2024 046 Recensement des vacations funéraires - Août 2024. (267Ko) publié le 17/09/2024 à 16:24
- Recensement des vacations funéraires - Août 2024. (297Ko) publié le 17/09/2024 à 16:22
- Acte constitutif d'une régie d'avances. (664Ko) publié le 17/09/2024 à 16:22
- Signature de la convention d'occupation d'un local de la Maison de la Nature par l'association le chemin vers soi (2024-2025). (317Ko) publié le 17/09/2024 à 16:20
- Signature de la convention de mise à disposition de locaux à l'Association Bouc en transition à la Maison de la Nature (2024-2025). (397Ko) publié le 17/09/2024 à 16:19
- Signature de la convention d'occupation d'un local de la Maison de la Nature par l'association Accords (2024-2025). (323Ko) publié le 17/09/2024 à 16:19
Octobre 2024
- Reversement des vacations funéraires - octobre 2024. (56Ko) publié le 04/11/2024 à 15:18
- M57 Fongibilité des crédits : Décision budgétaire modificative n°2 portant virement de crédit de chapitre à chapitre. (55Ko) publié le 23/10/2024 à 10:00
Novembre 2024
- Reversement des vacations funéraires Novembre 2024. (584Ko) publié le 29/11/2024 à 09:18
- Vente d'un véhicule de marque Renault immatriculé 369-APC-13. (319Ko) publié le 26/11/2024 à 10:53
- Vente d'un véhicule de marque mercedes immatriculé CX-045-NN. (335Ko) publié le 26/11/2024 à 10:53
Décembre 2024
- Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. SARAPINSKI Boris. (353Ko) publié le 18/12/2024 à 15:20
- Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. PERALDI Lucien. (45Ko) publié le 18/12/2024 à 15:20
- Contrat administratif d'occupation du Domaine privé, à titre précaire et révocable. Commune de Bouc Bel Air / M. MULATTIERI Jean-Louis. (46Ko) publié le 18/12/2024 à 15:19
- Convention de mise à disposition de la Salle Charles Aznavour pour le concert de Noël. (41Ko) publié le 18/12/2024 à 15:19
- Autorisation d'ester en justice. (48Ko) publié le 12/12/2024 à 13:37
- Décision de préemption par substitution au département en périmètre d'Espaces Naturels Sensibles (ENS) / Parcelle cadastrée section CK n°41, lieudit " Le Verger sud " d'une superficie de 9ha 17a 26ca, propriété de Mme Florence LOPEZ. (1462Ko) publié le 10/12/2024 à 09:00