ARRÊTÉS DU MAIRE
20/09/2022
Janvier 2024
- Permis de détention d'un chien de 1ère ou 2ème catégorie - M. EMMANUEL Yann. (709Ko) publié le 01/02/2024 à 16:24
- Dérogation aux arrêtés N°2017-15, 2014-45, 2014-44, 2010-01 - limitation de tonnage accordée à l'entreprise FBAO pour une durée de 360 jours. (746Ko) publié le 24/01/2024 à 16:03
- Acte constitutif d'une régie de recettes. (90Ko) publié le 23/01/2024 à 15:15
- Aréna du Pays d'Aix rencontres de Handball du PAUC - février 2024. (964Ko) publié le 23/01/2024 à 11:21
- Aréna u Pays d'Aix Concerts-Spectacles - févirer 2024. (969Ko) publié le 23/01/2024 à 11:21
- Dérogation aux arrêtés N°2017-15, 2014-45, 2014-44, 2010-01 - limitation de tonnage accordée à l'entreprise FGMR pour une durée de 45 jours. (760Ko) publié le 22/01/2024 à 16:04
- Dérogation aux arrêtés N°2017-15, 2014-45, 2014-44, 2010-01 - limitation de tonnage accordée à l'entreprise CALCAIRE REGINAUX pour une durée de 45 jours. (768Ko) publié le 22/01/2024 à 16:04
- Dérogation aux arrêtés N°2017-15, 2014-45, 2014-44, 2010-01 - limitation de tonnage accordée à l'entreprise ALLIANCE PISCINE EDEN BLUE jusqu'au 31 décembre 2024. (780Ko) publié le 22/01/2024 à 16:03
- Dérogation aux arrêtés N°2017-15, 2014-45, 2014-44, 2010-01 - limitation de tonnage accordée à l'entreprise TotalEnergies Proxi Est jusqu'au 31 décembre 2024. (768Ko) publié le 22/01/2024 à 16:03