Commission de suivi de site de l’usine « LAFARGEHOLCIM CIMENTS » à Bouc Bel Air – Désignation d’un représentant..pdf
Désignation d’un correspondant incendie et secours..pd
Communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur les relations financières entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres.pdf // annexe 22 07 05.pdf
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés..pdf // annexe 22 07 06 (1).pdf // annexe 22 07 06 (2).pdf
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2023..pdf
Désaffectation et déclassement d’une partie communale cadastrée section CB N°27, d’une emprise d’environ 493m² en vue d’une cession..pdf
Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section CB N°27, d’une superficie d’environ 493 m² au bénéfice de la SCI Hygie Sport Santé..pdf
Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence ».pdf // annexe 22 07 10.pdf
Avis de la commune sur la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bouc Bel Air..pdf
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf
Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité – 3ème partie – Rénovation et modernisation du Data Center de la Mairie..pdf
Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement.pdf
Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre du Fond Départemental pour la mise en œuvre du plan climat – 2022 .pdf
Demande de réaffectation de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité – 2022.pdf
Candidature de la Ville de Bouc Bel Air à l’appel à initiative de la DRAC-PACA pour la création d’un tiers-lieu dédié à l’emploi sous toutes ses formes..pdf
Création d’un poste permanent au registre des effectifs..pdf
Création 1 poste permanent au registre des effectifs..pdf
Mise à jour de la délibération N°22.06.23 du 27 juin 2022 portant création de six postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité..pdf
Création de deux postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité..pdf
Novembre 2023
- Annexe N°23 05 36 (896Ko) publié le 27/11/2023 à 12:02
- N°23 05 36 Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève. (810Ko) publié le 27/11/2023 à 12:01
- N°23 05 35 Recours à la mission d’accompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG1 (826Ko) publié le 27/11/2023 à 12:00
- N°23 05 34 Conditions et modalités de mise en œuvre et de financement des formations dans le cadre du congé de transition professionnelle. (807Ko) publié le 27/11/2023 à 11:59
- N°23 05 33 Création de postes temporaires pour faire face à un accroissement d’activité. (712Ko) publié le 27/11/2023 à 11:58
- N°23 05 32 Modification de postes permanents au registre des effectifs. (901Ko) publié le 27/11/2023 à 11:57
- N°23 05 31 Suppression de postes permanents au registre des effectifs. (739Ko) publié le 27/11/2023 à 11:56
- N°23 05 30 Création de postes permanents au registre des effectifs. (698Ko) publié le 27/11/2023 à 11:56
- N°23 05 29 Nouvelle tranche des caveaux : tarifs 2023 (550Ko) publié le 27/11/2023 à 11:54
- N°23 05 28 Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide au développement de la Provence numérique 2024. (725Ko) publié le 27/11/2023 à 11:53
- Annexe 23 05 27 (358Ko) publié le 27/11/2023 à 11:52
- N°23 05 27 Information du conseil municipal : rapport d’activité de la Réserve Communale de la Sécurité Civile de Bouc Bel Air (RCSC) – année 2022/2023. (517Ko) publié le 27/11/2023 à 11:51
- Annexe N°23 05 24 (1894Ko) publié le 27/11/2023 à 11:49
- N°23 05 24 Convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air. (784Ko) publié le 27/11/2023 à 11:48
- Annexe N°23 05 23 (939Ko) publié le 27/11/2023 à 11:45
- N°23 05 23 Convention de prestations liées à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Bouc Bel Air. (761Ko) publié le 27/11/2023 à 11:42
- N°23 05 22 « Ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour l’exercice 2024 : budget de la Commune ». (704Ko) publié le 27/11/2023 à 11:41
- Annexe N°23 05 21 (970Ko) publié le 27/11/2023 à 11:40
- N°23 05 21 Budget commune décision modificative N°2 – exercice 2023. (508Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 20 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (921Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 20 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (921Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 19 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – année 2022. (680Ko) publié le 27/11/2023 à 11:38
- N°23 05 18 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BS N°238, d’une superficie d’environ 350 M² et appartenant à la SNC Montaury – Lieudit « Montaury nord ». (792Ko) publié le 27/11/2023 à 11:37
- N°23 05 17 Echange d’une partie des parcelles communales cadastrées section BS N°231 et 233, d’une superficie de près de 6800 M², contre une partie, de superficie équivalente de la parcelle cadastrée section BS N°230 appartenant à la SNC Montaury – Lieudi (1115Ko) publié le 27/11/2023 à 11:36
- N°23 05 16 Désaffectation et déclassement d’une partie des parcelles communales cadastrées section BS N°231 et 233, d’une superficie de près de 6800 M² et situées lieudit « Montaury nord ». (1016Ko) publié le 27/11/2023 à 11:35
- N°23 05 15 Dénomination d’une voie « Impasse des Grenadiers ». (724Ko) publié le 27/11/2023 à 11:34
- N°23 05 14 Dénomination de la Maison du combattant « Eugène PARLANTI ». (634Ko) publié le 27/11/2023 à 11:33
- N°23 05 13 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre d’un soutien aux modes de garde collectifs des enfants de 0 à 3 ans – année 2024. (610Ko) publié le 27/11/2023 à 11:32
- Annexe N°23 05 12 (1158Ko) publié le 27/11/2023 à 11:31
- N°23 05 12 Information du Conseil municipal : rapport du délégataire Bulles et Billes (Rapport annuel 2022). (832Ko) publié le 27/11/2023 à 11:30
- Annexe N°23 05 11 (1478Ko) publié le 27/11/2023 à 11:29
- N°23 05 11 Information du Conseil municipal : rapport du délégataire Bulles et Billes (Rapport annuel 2022). (532Ko) publié le 27/11/2023 à 11:28
- Annexe N°23 05 10 (706Ko) publié le 27/11/2023 à 11:28
- N°23 05 10 nformation du conseil municipal : rapport du délégataire GARIG (Rapport annuel 2022). (564Ko) publié le 27/11/2023 à 11:27
- N°23 05 09 Subvention exceptionnelle dans le cadre de l’achat d’un piano pour le chœur de l’association UN CAFFÈ ? – année 2023. (533Ko) publié le 27/11/2023 à 11:26
- Annexe N°23 05 08 (2912Ko) publié le 27/11/2023 à 11:25
- N°23 05 08 Contrat d’objectifs 2024 – 2026 entre la commune et l’association Ecole de musique de Bouc Bel Air. (2912Ko) publié le 27/11/2023 à 11:24
- Annexe 23 05 07 (344Ko) publié le 27/11/2023 à 11:19
- N°23 05 07 Attribution d’une subvention exceptionnelle de 220.000€ à l’Organisme Foncier Solidaire (OFS) « Tous propriétaires » / opération de logements en BRS sur la parcelle cadastrée section BX N°161, propriété EPF PACA et située lieudit « Pont de Bouc (918Ko) publié le 27/11/2023 à 11:19
- Annexe N°23 05 06 (4944Ko) publié le 27/11/2023 à 11:17
- N°23 05 06 Mise en place de la gestion en flux des logements locatifs sociaux / signature de conventions avec les bailleurs sociaux 13 HABITAT, LOGIREM, CDC HABITAT, UNICIL, SFHE, 3FSUD, FAMILLE & PROVENCE. (1090Ko) publié le 27/11/2023 à 11:09
- N°23 05 05 Motion en faveur de la révision de la loi SRU vers une gestion basée sur le flux plutôt que sur le stock. (919Ko) publié le 27/11/2023 à 11:08
- Annexe N°23 05 04 (515Ko) publié le 27/11/2023 à 10:59
- N°23 05 04 Convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune et la Métropole Aix-Marseille-Provence. (515Ko) publié le 27/11/2023 à 10:57
- annexes N°23 05 03 (791Ko) publié le 27/11/2023 à 10:56
- N°23 05 03 Métropole - rapports de la Commission Locale des Charges Transférées – transfert et restitutions de compétences. (893Ko) publié le 27/11/2023 à 10:55