Délibérations mandatées du Conseil Municipal
06/07/2022
Désignation d’un correspondant incendie et secours..pd
Communication de l’avis rendu par la Chambre Régionale des Comptes sur les relations financières entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et ses communes membres.pdf // annexe 22 07 05.pdf
Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés..pdf // annexe 22 07 06 (1).pdf // annexe 22 07 06 (2).pdf
Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence ».pdf // annexe 22 07 10.pdf
Avis de la commune sur la modification N°2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Bouc Bel Air..pdf
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf
Admission en non-valeur des produits irrécouvrables année 2020 et 2022..pdf
Création d’un poste permanent au registre des effectifs..pdf
Création 1 poste permanent au registre des effectifs..pdf
Novembre 2022
- N°24 01 14 Réfection du plafond du bâtiment des anciens combattants et du service des sports et de la culture – demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – exercice 2024. (743Ko) publié le 13/02/2024 à 14:19
- annexe 22 08 19 (141Ko) publié le 05/12/2022 à 16:37
- 22 08 19 Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements, adoption des durées d'amortissement, fixation du seuil des biens de faible valeur. (808Ko) publié le 05/12/2022 à 16:36
- ANNEXE 22 08 18 (660Ko) publié le 05/12/2022 à 16:11
- 22 08 18 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. (786Ko) publié le 05/12/2022 à 16:07
- annexe 22 08 13 (619Ko) publié le 05/12/2022 à 15:21
- 22 08 13 Avenant au Contrat Enfance / Jeunesse – Versement prestation au titre du poste de coordinateur (680Ko) publié le 05/12/2022 à 15:20
- Annexe 22 08 35 (426Ko) publié le 05/12/2022 à 11:48
- 22 08 35 Approbation de la convention de délégation de compétence entre la Commune de Bouc Bel Air et la Métropole Aix-Marseille-Provence au titre de la compétence « Gestion du pluvial urbain ». (860Ko) publié le 05/12/2022 à 11:48
- annexe 22 08 34 (1357Ko) publié le 05/12/2022 à 11:47
- 22 08 34 Approbation de l’avenant n° 5 à la convention de gestion relatives aux compétences "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de (883Ko) publié le 05/12/2022 à 11:47
- 22 08 32 Contrat d’assurance risques statutaires. (652Ko) publié le 05/12/2022 à 11:45
- 22 08 31 Actualisation – contrats d’apprentissage. (707Ko) publié le 05/12/2022 à 11:44
- 22 08 30 Création de deux postes permanents au registre des effectifs. (926Ko) publié le 05/12/2022 à 11:43
- 22 08 29 Création de sept postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. (845Ko) publié le 05/12/2022 à 11:43
- 22 08 28 Suppressions de trente-quatre postes permanents au registre des effectifs. (1424Ko) publié le 05/12/2022 à 11:42
- Annexe 22 08 26 (170Ko) publié le 05/12/2022 à 11:41
- 22 08 26 Renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite d’un minibus par la Société Média Information. (572Ko) publié le 05/12/2022 à 11:41
- 22 08 25 budget commune : Constitution de provisions pour créances. (830Ko) publié le 05/12/2022 à 11:39
- 22 08 24 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide à la refonte du site internet de la Ville de Bouc Bel Air. (657Ko) publié le 05/12/2022 à 11:38
- 22 08 23 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du Fonds départemental d’aide au développement local – 2022 - Travaux de réhabilitation du stade Montaury. (670Ko) publié le 05/12/2022 à 11:37
- 22 08 22 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre des travaux de proximité – 2022 – 3ème partie – Rénovation et modernisation du DataCenter de la Mairie. (773Ko) publié le 05/12/2022 à 11:36
- 22 08 21 Demande d’aide financière auprès au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « Aide au développement de la Provence numérique ». (661Ko) publié le 05/12/2022 à 11:35
- 22 08 20 « Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2023 : Budget de la commune ». (714Ko) publié le 05/12/2022 à 11:34
- annexe 22 08 17 (1556Ko) publié le 05/12/2022 à 11:30
- 22 08 17 Budget communal : décision modificative N°2 – exercice 2022. (711Ko) publié le 05/12/2022 à 11:30
- 22 08 16 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre d’un soutien aux modes de garde collectifs des enfants de 0 à 3 ans – année 2023. (616Ko) publié le 05/12/2022 à 11:20
- annexe 22 08 15 (661Ko) publié le 05/12/2022 à 11:19
- 22 08 15 Subvention 2023 aux écoles maternelles et élémentaires publiques – coopératives scolaires (1436Ko) publié le 05/12/2022 à 11:19
- Annexe 22 08 14 (4505Ko) publié le 05/12/2022 à 11:18
- 22 08 14 Principe de la concession de service public pour la gestion de l’Accueil collectif de mineurs (ACM) à compter du 1er septembre 2023 – P.J : Rapport. (848Ko) publié le 05/12/2022 à 11:17
- annexe 22 08 12 (5221Ko) publié le 05/12/2022 à 11:02
- 22 08 12 Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône - Convention Territoriale Globale de services aux familles 2022-2026 (CTG) : pour approbation (808Ko) publié le 05/12/2022 à 11:01
- annexe 22 08 11 (8472Ko) publié le 05/12/2022 à 11:00
- 22 08 11 Information du conseil municipal : rapport du délégataire « Bulles et Billes » (rapport annuel 2021) pour la gestion des trois crèches. (473Ko) publié le 05/12/2022 à 11:00
- annexe 22 08 10 (14177Ko) publié le 05/12/2022 à 10:59
- 22 08 10 Information du conseil municipal : rapport du délégataire GARIG (rapport annuel 2021) pour la restauration municipale (566Ko) publié le 05/12/2022 à 10:59
- annexe 22 08 09 (2160Ko) publié le 05/12/2022 à 10:58
- 22 08 09 Renouvellement du Contrat d’objectifs de l’association « Les Amis de l’Orgue » pour la période du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2024 (696Ko) publié le 05/12/2022 à 10:57
- annexe 22 08 08 (1266Ko) publié le 05/12/2022 à 10:56
- 22 08 08 Bilan d’activité de la bibliothèque – année 2021. (595Ko) publié le 05/12/2022 à 10:55
- annexe 22 08 07 (2429Ko) publié le 05/12/2022 à 10:54
- 22 08 07 Présentation et adoption de la charte documentaire de la bibliothèque municipale (538Ko) publié le 05/12/2022 à 10:53
- annexe 22 08 06 (2320Ko) publié le 05/12/2022 à 10:46
- 22 08 06 Convention de partenariat pour l’organisation des évènements « Jazz sous les étoiles – Bouc Bel Air » en 2023 (680Ko) publié le 05/12/2022 à 10:44
- 22 08 05Adhésion 2023 au réseau "Chaînon - Fédération des Nouveaux Territoires des Arts Vivants" et au réseau "Cercle de Midi". (658Ko) publié le 05/12/2022 à 10:43
- Annexe 22 08 04 (9024Ko) publié le 05/12/2022 à 10:37
- 22 08 04 Bilan de la politique culturelle municipale 2021/2022 (1045Ko) publié le 05/12/2022 à 10:36
- annexe 22 08 03 (875Ko) publié le 05/12/2022 à 10:34
- 22 08 03 Appel à manifestation d'intérêt pour la réalisation et l'exploitation d’installations photovoltaïques sur le patrimoine de la Commune de Bouc Bel Air – Désignation du lauréat et Signature des conventions d’autorisation temporaire pour la réalisat (919Ko) publié le 05/12/2022 à 10:34
Février 2023
- N°24 01 10 Intégration des réseaux de communications électriques dans l’environnement - convention de financement de travaux entre la commune de Bouc Bel Air et le SMED13 – programme 2023. (868Ko) publié le 13/02/2024 à 14:09
- N°23.04.13 Autorisation de signature de l’annexe à la convention d’hébergement d’infrastructures informatiques du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) relative au cofinancement d’une baie de stockage des sauvegardes immuables. (791Ko) publié le 27/09/2023 à 15:29
- Annexe 23 01 12 (1512Ko) publié le 10/02/2023 à 16:17
- 23 01 12 Annule et remplace – Passage à la nomenclature M57 : modalités de gestion des amortissements, adoption des durées d’amortissement, fixation du seuil des biens de faible valeur. (1402Ko) publié le 10/02/2023 à 16:17
- Annexe 23 01 11 (2451Ko) publié le 10/02/2023 à 13:46
- N°23 01 11 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2023. (890Ko) publié le 10/02/2023 à 13:45
- 23 01 17 Création d’un poste non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. (700Ko) publié le 09/02/2023 à 15:39
- 23 01 16 Création d’un poste non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d’activité (Plan Communal de Sauvegarde). (747Ko) publié le 09/02/2023 à 15:38
- 23 01 15 Modification d’un poste permanent au registre des effectifs (663Ko) publié le 09/02/2023 à 15:37
- 23 01 14 Création de quatre postes permanents au registre des effectifs. (1195Ko) publié le 09/02/2023 à 15:36
- 23 01 13 Création de quatre postes permanents au registre des effectifs. (673Ko) publié le 09/02/2023 à 15:36
- 23 01 10 Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux pour la rénovation de la salle associative « Olympie » du gymnase Guy Drut - Exercice 2023. (743Ko) publié le 09/02/2023 à 15:35
- Annexe 23 01 09 (267Ko) publié le 09/02/2023 à 15:34
- 23 01 09 Demande d’aide financière au Conseil départemental des Bouches du Rhône dans le cadre du dispositif « Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » - actualisation réparation N°1 / 2021. (1326Ko) publié le 09/02/2023 à 15:33
- 23 01 08 Acquisition de la parcelle cadastrée section BS N°407, d’une superficie d’environ 18 m² appartenant aux Consorts PASTOR. (751Ko) publié le 09/02/2023 à 15:32
- 23 01 07 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée section BH N°106, d’une superficie d’environ 303 m² au profit de Madame PARRA Isabelle. (870Ko) publié le 09/02/2023 à 15:31
- 23 01 06 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée section BH N°106, sise lieudit l’ESCAILLON – avenue du 8 mai 1945 et d’une superficie d’environ 303 m². (825Ko) publié le 09/02/2023 à 15:31
- 23 01 05 Actualisation de la composition des représentants du conseil municipal au sein de la commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées. (685Ko) publié le 09/02/2023 à 15:30
- 23 01 04 Actualisation de la composition des représentants du conseil municipal aux commissions municipales. (1047Ko) publié le 09/02/2023 à 15:30
- 23 01 03 Mise à disposition d’un véhicule de service à Monsieur le Maire et Monsieur le Directeur Général des Services pour l’année 2023. (482Ko) publié le 09/02/2023 à 15:29
Mars 2023
- N°24 05 19 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée AM n°1 et d’une partie du domaine non cadastré attenant à ladite parcelle, sises boulevard Guynemer – Lieudit les Pluechs et d’une superficie totale d’environ 277 m2 au profit de Mme BOUCH (134Ko) publié le 17/12/2024 à 16:25
- N°24 02 13 Séjour éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 22 au 26 juillet 2024. (757Ko) publié le 19/04/2024 à 11:18
- N°23 02 05 Mandat spécial donné à une délégation du Conseil municipal dans le cadre d’une représentation à VALEGGIO SUL MINCIO (Italie). (1174Ko) publié le 03/04/2023 à 11:45
- N°23 02 24 Suppression de six postes permanents au registre des effectifs. (785Ko) publié le 03/04/2023 à 11:04
- N°23 02 23 Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité. (721Ko) publié le 03/04/2023 à 11:04
- N°23 02 22 Modification de deux postes permanents au registre des effectifs. (896Ko) publié le 03/04/2023 à 11:03
- N°23 02 21 Création de trois postes permanents au registre des effectifs. (736Ko) publié le 03/04/2023 à 11:02
- N°23 02 20 Création de vingt-cinq postes permanents au registre des effectifs. (1297Ko) publié le 03/04/2023 à 11:01
- N°23 02 19 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du fonds mobilités actives pour la réalisation d’un schéma directeur vélo et de l’aménagement de la piste cyclable chemin de Sauvecanne. (889Ko) publié le 03/04/2023 à 11:00
- N°23 02 18 Convention relative à la mise à disposition d’un économe de flux entre la Commune et le Centre Permanent d’Initiative pour l’environnement. (760Ko) publié le 03/04/2023 à 10:57
- N°23 02 17 Subvention aux résidents de la Commune pour l’électrification d’un vélo pour l’année 2023 – renouvellement de l’aide en 2023. (795Ko) publié le 03/04/2023 à 10:48
- N°23 02 16 Subvention aux résidents de la Commune pour l’électrification d’un vélo pour l’année 2023 – renouvellement de l’aide en 2023. (734Ko) publié le 03/04/2023 à 10:47
- N°23 02 15 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert pour la rénovation du parc d’éclairage public – exercice 2023. (882Ko) publié le 03/04/2023 à 10:45
- N°23 02 14 Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du Rhône : travaux d’amélioration en forêt communale – programme 2023. (868Ko) publié le 03/04/2023 à 10:44
- N°23 02 13 Versement de la quote-part de la commune aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l’exercice 2023. (738Ko) publié le 03/04/2023 à 10:11
- Annexe 23 02 12 Subventions aux associations de la commune pour l’année 2023. (861Ko) publié le 03/04/2023 à 10:10
- N°23 02 12 Subventions aux associations de la commune pour l’année 2023. (733Ko) publié le 03/04/2023 à 10:10
- annexe 23 02 11 Autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (528Ko) publié le 03/04/2023 à 10:08
- N°23 02 11 Autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (1453Ko) publié le 03/04/2023 à 10:07
- Annexe 23 02 10 note brève BP SPIC cimetières 2023 (40Ko) publié le 03/04/2023 à 10:06
- Annexe 23 02 10 BP SPIC cimetières 2023 (414Ko) publié le 03/04/2023 à 10:04
- 23 02 10 Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2023. (549Ko) publié le 03/04/2023 à 10:03
- Annexe 23 02 09 note brève BP 2023 commune (472Ko) publié le 03/04/2023 à 10:02
- Annexe 23 02 09 budget primitif commune (7639Ko) publié le 03/04/2023 à 10:00
- N°23 02 09 Budget primitif de la Commune : exercice 2023. (525Ko) publié le 03/04/2023 à 09:59
- N°23 02 08 Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2023. (784Ko) publié le 03/04/2023 à 09:54
- N°23 02 07 Séjour d’été, éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 24 au 28 juillet 2023, à Orcières. (822Ko) publié le 03/04/2023 à 09:53
- N°23 02 06 Dispositif Territoires Numériques Educatifs – demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône. (893Ko) publié le 03/04/2023 à 09:51
- Annexe 23 02 04 Règlement (8118Ko) publié le 03/04/2023 à 09:45
- N°23 02 04 Modification du règlement intérieur du conseil municipal. (719Ko) publié le 03/04/2023 à 09:44
- Annexe N°23 02 03 (657Ko) publié le 03/04/2023 à 09:42
- N°23 02 03 Motion d’opposition à la proposition d’itinéraire alternatif, par les communes de Bouc Bel Air et Simiane-Collongue, visant à desservir le centre d’enfouissement situé dans la commune de Septèmes-les-Vallons. (805Ko) publié le 03/04/2023 à 09:41
Juin 2023
- N°24 01 20 Nouvelles modalités de mise en place de la protection sociale complémentaire des agents municipaux (risques, prévoyance et santé). (782Ko) publié le 13/02/2024 à 14:34
- N°23.03.47 Autorisation d’engagement, modalités de recrutement et de rémunération des vacataires participants à des temps périscolaires et du service minimum d’accueil. (889Ko) publié le 16/06/2023 à 15:04
- N°23.03.46 (1252Ko) publié le 16/06/2023 à 15:03Actualisation – contrats d’apprentissage.
- N°23.03.45 Modification de la durée de service d’un emploi. (765Ko) publié le 16/06/2023 à 15:02
- N°23.03.44 Modification de poste permanent au registre des effectifs. (795Ko) publié le 16/06/2023 à 15:01
- N°23.03.43 Suppressions de postes permanents au registre des effectifs. (1417Ko) publié le 16/06/2023 à 15:01
- N°23.03.42 Création d’un poste temporaire dans le cadre d’un contrat de projet (L.332-24 du Code Général de la Fonction Publique). (878Ko) publié le 16/06/2023 à 15:00
- N°23.03.41 Création de postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. (846Ko) publié le 16/06/2023 à 15:00
- N°23.03.40 Création de cinq postes permanents au registre des effectifs. (797Ko) publié le 16/06/2023 à 14:59
- N°23.03.39 Etat d’assiette des coupes dans la forêt communale de Bouc Bel Air pour l’année 2023. (877Ko) publié le 16/06/2023 à 14:58
- N°23.03.38 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide du département pour la sécurité publique (déploiement de caméras de vidéoprotection et de la fibre optique). (1104Ko) publié le 16/06/2023 à 14:57
- Annexe 23 03 37 (3857Ko) publié le 16/06/2023 à 14:56
- N°23.03.37 Autorisation de signature d’une convention relative à la mise à disposition de locaux techniques de la commune de Bouc Bel Air pour l’hébergement d’infrastructures informatiques du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). (4659Ko) publié le 16/06/2023 à 14:55
- N°23.03.36 Dépôts sauvage de déchets – instauration d’une amende administrative. (1664Ko) publié le 16/06/2023 à 14:35
- Annexes 23 03 35 (3446Ko) publié le 16/06/2023 à 14:34
- N°23.03.35 Renouvellement de la convention avec la Mission Locale. (701Ko) publié le 16/06/2023 à 14:33
- Annexe 23 03 34 (1902Ko) publié le 16/06/2023 à 14:32
- N°23 03.34 Mise en place d’une charte de la vie associative. (645Ko) publié le 16/06/2023 à 14:31
- N°23.03.33 Demande de subvention auprès de l’agence nationale du sport au titre du plan 5000 terrains de sport pour la construction de deux terrains de basket 3x3. (699Ko) publié le 16/06/2023 à 14:26
- N°23.03.32 « Stage de récompense » des jeunes bénévoles effectuant la surveillance en forêt pendant l’été 2023 – Saint Chaffrey - Hautes Alpes. (827Ko) publié le 16/06/2023 à 14:07
- N°23.03.31 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité – 2023 – 1ère partie - Aménagement d’un cheminement piétonnier Boulevard Valcros – Rénovation de la toiture du Château- Rénovation de l (1264Ko) publié le 16/06/2023 à 14:06
- N°23.03.30 Budget du SPIC Cimetières : décision modificative n°1 – exercice 2023. (555Ko) publié le 16/06/2023 à 14:05
- N°23.03.29 Budget commune : décision modificative n°1 – exercice 2023. (538Ko) publié le 16/06/2023 à 14:04
- N°23.03.28 Affectation des résultats du SPIC Cimetières : exercice 2022. (628Ko) publié le 16/06/2023 à 14:01
- N°23.03.27 Affectation des résultats du budget de la Commune : exercice 2022. (706Ko) publié le 16/06/2023 à 14:00
- N°23.03.26 Examen du compte de gestion budget du SPIC Cimetières : exercice 2022. (759Ko) publié le 16/06/2023 à 13:59
- N°23.03.25 Examen du compte de gestion budget de la Commune : exercice 2022. (781Ko) publié le 16/06/2023 à 13:59
- Annexe 23 03 24 (910Ko) publié le 16/06/2023 à 13:57
- N°23.03.24 Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice 2022. (725Ko) publié le 16/06/2023 à 13:54
- Annexe 23 03 23 (3711Ko) publié le 16/06/2023 à 13:53
- N°23.03.23 Examen du compte administratif du budget de la Commune : exercice 2022. (809Ko) publié le 16/06/2023 à 13:52
- N°23.03.22 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du Fonds Départemental d’aide au développement local (FDADL) pour la rénovation du parc éclairage public de la commune – exercice 2023. (955Ko) publié le 16/06/2023 à 13:45
- Annexe 23 03 21 (2832Ko) publié le 16/06/2023 à 13:44
- N°23.03.21 Approbation des conventions de financement de travaux entre Bouc Bel Air / le SMED13 relatives à l’intervention des ouvrages de distribution d’énergie électrique et à l’intégration des réseaux de communications électriques dans l’environnement. (1237Ko) publié le 16/06/2023 à 13:43
- Annexe 23 03 20 (842Ko) publié le 16/06/2023 à 13:42
- N°23.03.20 Contrat de concession de service public pour la gestion des crèches municipales de la Ville de Bouc Bel Air – Délibération relative à l’approbation du projet de modification du contrat en cours d’exécution N°1 et l’autorisation à signer (842Ko) publié le 16/06/2023 à 13:41
- N°23.03.19 Contrat de Concession de service public pour la gestion de l’accueil collectif de mineurs de la Ville de Bouc Bel Air – Délibération sur le choix du délégataire, l’approbation du contrat et l’autorisation à signer. (1327Ko) publié le 16/06/2023 à 13:40
- N°23.03.18 Création de deux nouvelles formules pour le mercredi au Centre de Loisirs et modification de la grille tarifaire des accueils de loisirs à compter du 1er septembre 2023. (1368Ko) publié le 16/06/2023 à 13:39
- N°23.03.17 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide à la préservation et à la valorisation foncière en zone naturelle ou agricole dans le cadre de l’acquisition de la parcelle AN N°60 lieudit « Valcros (976Ko) publié le 16/06/2023 à 13:38
- Annexe 23 03 16 (1865Ko) publié le 16/06/2023 à 13:37
- N°23.03.16 Avis sur le programme Local de l’Habitat (PLH) 2023-2028 arrêté par la Métropole AIX-MARSEILLE-PROVENCE le 16 mars 2023. (1950Ko) publié le 16/06/2023 à 13:35
- N°23.03.15 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BE N°159, d’une superficie d’environ 10 m² et appartenant à M. REYNAUD Patrick. (867Ko) publié le 16/06/2023 à 13:34
- N°23.03.14 Acquisition de la parcelle cadastrée section BO N°160, d’une superficie d’environ 2300 m² appartenant aux consorts PINA et DUBOURG. (854Ko) publié le 16/06/2023 à 13:33
- N°23.03.13 Acquisition de la parcelle cadastrée section AN N°60, d’une superficie d’environ 2 942 m² appartenant aux consorts MATHIEU et GRANGET. (883Ko) publié le 16/06/2023 à 13:21
- N°23.03.12 Rétrocession des parcelles cadastrées section BS N°388, 389, 402, 403 et 404 / opération située avenue Florence ARTHAUD. (1116Ko) publié le 16/06/2023 à 13:20
- Annexe 23 03 11 (1109Ko) publié le 16/06/2023 à 13:19
- N°23.03.11 Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la Commune ou l’EPF PACA au cours de l’année 2022. (831Ko) publié le 16/06/2023 à 13:18
- Annexe 23 03 10 (2293Ko) publié le 16/06/2023 à 13:17
- N°23.03.10 Information - Bilan d’activité de la bibliothèque – année 2022. (592Ko) publié le 16/06/2023 à 13:17
- Annexe 23 03 09 (1875Ko) publié le 16/06/2023 à 13:06
- N°23.03.09 Convention de partenariat pour l’organisation du festival « Voix sous les platanes. (668Ko) publié le 16/06/2023 à 13:05
- N°23.03.08 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide au développement de la pratique culturelle et artistique. (748Ko) publié le 16/06/2023 à 13:02
- N°23.03.07 Manifestations « Guinguettes » - modification de la grille tarifaire. (565Ko) publié le 16/06/2023 à 13:00
- N°23.03.06 Autorisation d’occupation du domaine public dans le cadre de la manifestation « Concert d’été » - Création de tarif pour les camions de cuisine de rue. (582Ko) publié le 16/06/2023 à 12:59
- N°23.03.05 Adhésion annuelle à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC) et désignation d’un représentant. (803Ko) publié le 16/06/2023 à 12:58
- annexe 23 03 04 (3181Ko) publié le 16/06/2023 à 12:57
- N°23.03.04 Signature d’une convention avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour bénéficier du dispositif Provence en scène sur la saison culturelle 2023-2024. (694Ko) publié le 16/06/2023 à 12:57
- N°23.03.03 Actualisation des dispositions de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales. (685Ko) publié le 16/06/2023 à 12:56
Septembre 2023
- N°23.04.15 Création de postes non permanents pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. (725Ko) publié le 27/09/2023 à 15:33
- N°23.04.14 Création de trois postes permanents au registre des effectifs. (832Ko) publié le 27/09/2023 à 15:33
- N°23.04.13 Autorisation de signature de l’annexe à la convention d’hébergement d’infrastructures informatiques du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) relative au cofinancement d’une baie de stockage des sauvegardes immuables. (791Ko) publié le 27/09/2023 à 15:31
- Annexe N°23.04.13 (1086Ko) publié le 27/09/2023 à 15:30
- Annexe N°23.04.12 (1908Ko) publié le 27/09/2023 à 15:28
- N°23.04.12 Rapport d'activité 2022 du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). (701Ko) publié le 27/09/2023 à 15:28
- Annexe N°23.04.11 (202Ko) publié le 27/09/2023 à 15:26
- N°23.04.11 Demande d’aide financière auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « d’aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence » réparation N°1/2023. (780Ko) publié le 27/09/2023 à 15:25
- N°23.04.10 Acquisition de la parcelle cadastrée BT N°234, d’une superficie d’environ 28 M² Appartenant aux consorts GANDON / CLAUZEL. (845Ko) publié le 27/09/2023 à 14:18
- N°23.04.09 Cession de la parcelle communale cadastrée section BY N°92, d’une superficie d’environ 70 M² - chemin de la Gardure – au bénéfice des consorts MOUILLOT. (770Ko) publié le 27/09/2023 à 14:15
- N°23.04.08 Désaffectation et déclassement de la parcelle communale cadastrée BY N°92 d’une emprise d’environ 70 M² en vue d’une cession – chemin de la Gardure. (910Ko) publié le 27/09/2023 à 14:14
- N°23.04.07 Subvention 2023/2024 aux écoles maternelles et élémentaires publiques - coopératives scolaires 2023/2024. (1295Ko) publié le 27/09/2023 à 12:59
- Annexe N°23.04.06 (5556Ko) publié le 27/09/2023 à 12:58
- N°23.04.06 Choix du mode de gestion de service public pour l’exploitation de la restauration collective à compter du 1er août 2024. (788Ko) publié le 27/09/2023 à 12:57
- annexe N°23.04.05 (549Ko) publié le 27/09/2023 à 12:56
- N°23.04.05 Contrat de concession de service public pour la gestion de la restauration collective de la Ville de Bouc Bel Air – Délibération relative à l’approbation du projet de modification n°1 du contrat en cours d’exécution et l’autorisation à signer. (921Ko) publié le 27/09/2023 à 12:55
- N°23.04.04 Mandat spécial aux élus municipaux pour déplacement à Paris dans le cadre du 105ème Congrès des Maires 2023. (824Ko) publié le 27/09/2023 à 12:54
- N°23.04.03 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2024. (780Ko) publié le 27/09/2023 à 12:54
Novembre 2023
- Annexe N°23 05 36 (896Ko) publié le 27/11/2023 à 12:02
- N°23 05 36 Protocole d’accord relatif à l’organisation des services en cas de grève. (810Ko) publié le 27/11/2023 à 12:01
- N°23 05 35 Recours à la mission d’accompagnement en évolution professionnelle proposée par le CDG1 (826Ko) publié le 27/11/2023 à 12:00
- N°23 05 34 Conditions et modalités de mise en œuvre et de financement des formations dans le cadre du congé de transition professionnelle. (807Ko) publié le 27/11/2023 à 11:59
- N°23 05 33 Création de postes temporaires pour faire face à un accroissement d’activité. (712Ko) publié le 27/11/2023 à 11:58
- N°23 05 32 Modification de postes permanents au registre des effectifs. (901Ko) publié le 27/11/2023 à 11:57
- N°23 05 31 Suppression de postes permanents au registre des effectifs. (739Ko) publié le 27/11/2023 à 11:56
- N°23 05 30 Création de postes permanents au registre des effectifs. (698Ko) publié le 27/11/2023 à 11:56
- N°23 05 29 Nouvelle tranche des caveaux : tarifs 2023 (550Ko) publié le 27/11/2023 à 11:54
- N°23 05 28 Demande de subvention auprès du conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide au développement de la Provence numérique 2024. (725Ko) publié le 27/11/2023 à 11:53
- Annexe 23 05 27 (358Ko) publié le 27/11/2023 à 11:52
- N°23 05 27 Information du conseil municipal : rapport d’activité de la Réserve Communale de la Sécurité Civile de Bouc Bel Air (RCSC) – année 2022/2023. (517Ko) publié le 27/11/2023 à 11:51
- Annexe N°23 05 24 (1894Ko) publié le 27/11/2023 à 11:49
- N°23 05 24 Convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air. (784Ko) publié le 27/11/2023 à 11:48
- Annexe N°23 05 23 (939Ko) publié le 27/11/2023 à 11:45
- N°23 05 23 Convention de prestations liées à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Bouc Bel Air. (761Ko) publié le 27/11/2023 à 11:42
- N°23 05 22 « Ouverture de crédits d'investissement par anticipation pour l’exercice 2024 : budget de la Commune ». (704Ko) publié le 27/11/2023 à 11:41
- Annexe N°23 05 21 (970Ko) publié le 27/11/2023 à 11:40
- N°23 05 21 Budget commune décision modificative N°2 – exercice 2023. (508Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 20 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (921Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 20 Modification des autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (921Ko) publié le 27/11/2023 à 11:39
- N°23 05 19 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – année 2022. (680Ko) publié le 27/11/2023 à 11:38
- N°23 05 18 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BS N°238, d’une superficie d’environ 350 M² et appartenant à la SNC Montaury – Lieudit « Montaury nord ». (792Ko) publié le 27/11/2023 à 11:37
- N°23 05 17 Echange d’une partie des parcelles communales cadastrées section BS N°231 et 233, d’une superficie de près de 6800 M², contre une partie, de superficie équivalente de la parcelle cadastrée section BS N°230 appartenant à la SNC Montaury – Lieudi (1115Ko) publié le 27/11/2023 à 11:36
- N°23 05 16 Désaffectation et déclassement d’une partie des parcelles communales cadastrées section BS N°231 et 233, d’une superficie de près de 6800 M² et situées lieudit « Montaury nord ». (1016Ko) publié le 27/11/2023 à 11:35
- N°23 05 15 Dénomination d’une voie « Impasse des Grenadiers ». (724Ko) publié le 27/11/2023 à 11:34
- N°23 05 14 Dénomination de la Maison du combattant « Eugène PARLANTI ». (634Ko) publié le 27/11/2023 à 11:33
- N°23 05 13 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre d’un soutien aux modes de garde collectifs des enfants de 0 à 3 ans – année 2024. (610Ko) publié le 27/11/2023 à 11:32
- Annexe N°23 05 12 (1158Ko) publié le 27/11/2023 à 11:31
- N°23 05 12 Information du Conseil municipal : rapport du délégataire Bulles et Billes (Rapport annuel 2022). (832Ko) publié le 27/11/2023 à 11:30
- Annexe N°23 05 11 (1478Ko) publié le 27/11/2023 à 11:29
- N°23 05 11 Information du Conseil municipal : rapport du délégataire Bulles et Billes (Rapport annuel 2022). (532Ko) publié le 27/11/2023 à 11:28
- Annexe N°23 05 10 (706Ko) publié le 27/11/2023 à 11:28
- N°23 05 10 nformation du conseil municipal : rapport du délégataire GARIG (Rapport annuel 2022). (564Ko) publié le 27/11/2023 à 11:27
- N°23 05 09 Subvention exceptionnelle dans le cadre de l’achat d’un piano pour le chœur de l’association UN CAFFÈ ? – année 2023. (533Ko) publié le 27/11/2023 à 11:26
- Annexe N°23 05 08 (2912Ko) publié le 27/11/2023 à 11:25
- N°23 05 08 Contrat d’objectifs 2024 – 2026 entre la commune et l’association Ecole de musique de Bouc Bel Air. (2912Ko) publié le 27/11/2023 à 11:24
- Annexe 23 05 07 (344Ko) publié le 27/11/2023 à 11:19
- N°23 05 07 Attribution d’une subvention exceptionnelle de 220.000€ à l’Organisme Foncier Solidaire (OFS) « Tous propriétaires » / opération de logements en BRS sur la parcelle cadastrée section BX N°161, propriété EPF PACA et située lieudit « Pont de Bouc (918Ko) publié le 27/11/2023 à 11:19
- Annexe N°23 05 06 (4944Ko) publié le 27/11/2023 à 11:17
- N°23 05 06 Mise en place de la gestion en flux des logements locatifs sociaux / signature de conventions avec les bailleurs sociaux 13 HABITAT, LOGIREM, CDC HABITAT, UNICIL, SFHE, 3FSUD, FAMILLE & PROVENCE. (1090Ko) publié le 27/11/2023 à 11:09
- N°23 05 05 Motion en faveur de la révision de la loi SRU vers une gestion basée sur le flux plutôt que sur le stock. (919Ko) publié le 27/11/2023 à 11:08
- Annexe N°23 05 04 (515Ko) publié le 27/11/2023 à 10:59
- N°23 05 04 Convention de dette récupérable relative aux compétences transférées au 1er janvier 2023 entre la commune et la Métropole Aix-Marseille-Provence. (515Ko) publié le 27/11/2023 à 10:57
- annexes N°23 05 03 (791Ko) publié le 27/11/2023 à 10:56
- N°23 05 03 Métropole - rapports de la Commission Locale des Charges Transférées – transfert et restitutions de compétences. (893Ko) publié le 27/11/2023 à 10:55
Février 2024
- N°24 01 20 Nouvelles modalités de mise en place de la protection sociale complémentaire des agents municipaux (risques, prévoyance et santé). (782Ko) publié le 13/02/2024 à 14:39
- N°24 01 19 Création de postes temporaires pour faire face à un accroissement d’activité. (858Ko) publié le 13/02/2024 à 14:33
- Annexe N°24 01 18 (947Ko) publié le 13/02/2024 à 14:29
- N°24 01 18 Ville nature – Financement de récupérateurs d’eau – subvention aux résidents de la commune pour l’année 2024. (780Ko) publié le 13/02/2024 à 14:29
- Annexe N°24 01 17 (1419Ko) publié le 13/02/2024 à 14:27
- N°24 01 17 Mobilités douces – Electrification des vélos. Renouvellement de la subvention aux résidents de la commune pour l’année 2024. (815Ko) publié le 13/02/2024 à 14:26
- Annexe N°24 01 16 (98Ko) publié le 13/02/2024 à 14:25
- N°24 01 16 Convention relative aux actions de soutien préventif en matière de gestion des risques feux de forêt entre la Commune de Bouc Bel Air et les gardes forestiers particuliers bénévoles. (780Ko) publié le 13/02/2024 à 14:22
- N°24 01 15 Réfection de l’isolation du bâtiment du CCFF (Réserve Communale de Sécurité Civile) - Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – exercice 2024. (730Ko) publié le 13/02/2024 à 14:21
- N°24 01 14 Réfection du plafond du bâtiment des anciens combattants et du service des sports et de la culture – demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux – exercice 2024. (743Ko) publié le 13/02/2024 à 14:20
- Annexe N°24 01 12 (1571Ko) publié le 13/02/2024 à 14:19
- N°24 01 12 Information sur le bilan des marchés et avenants conclus en 2023. (641Ko) publié le 13/02/2024 à 14:18
- Annexe N°24 01 11 (12860Ko) publié le 13/02/2024 à 14:17
- N°24 01 11 Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2024. (894Ko) publié le 13/02/2024 à 14:16
- Annexe N°24 01 10 (1349Ko) publié le 13/02/2024 à 14:11
- N°24 01 10 Intégration des réseaux de communications électriques dans l’environnement - convention de financement de travaux entre la commune de Bouc Bel Air et le SMED13 – programme 2023. (868Ko) publié le 13/02/2024 à 14:11
- Annexe N°24 01 09 (1412Ko) publié le 13/02/2024 à 14:08
- N°24 01 09 Intégration des ouvrages de distribution publique d’électricité dans l’environnement - convention de financement de travaux entre la commune de Bouc Bel Air et le SMED13 - programme 2023. (889Ko) publié le 13/02/2024 à 14:08
- N°24.01.08 Dénomination d’une voie : Rue Alain COLAS. (739Ko) publié le 13/02/2024 à 14:07
- N°24 01 07 Acquisition de la parcelle cadastrée section BT n°73, d’une superficie d’environ 383 m2, appartenant à Madame CARVIN Marie-Valentine. (780Ko) publié le 13/02/2024 à 14:06
- Annexe N°24 01 06 (20477Ko) publié le 27/03/2024 à 15:59
- N°24 01 06 Elaboration du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI) du Pays d’Aix – Contribution de la Commune de Bouc Bel Air à l’enquête publique. (685Ko) publié le 27/03/2024 à 15:59
- Annexe N°24 01 05 (3931Ko) publié le 13/02/2024 à 14:02
- N°24 01 05 Présentation du Rapport d'activité annuel retraçant l'activité de la Métropole en application du I de l'article L. 5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2022. (699Ko) publié le 13/02/2024 à 14:01
- Annexe N°24 01 04 (4567Ko) publié le 13/02/2024 à 14:00
- N°24 01 04 Présentation du rapport annuel métropolitain sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement au titre de l’exercice 2022. (573Ko) publié le 13/02/2024 à 14:00
- Annexe N°24 01 03B (6944Ko) publié le 13/02/2024 à 13:58
- Annexe N°24 01 03A (10204Ko) publié le 13/02/2024 à 13:58
- N°24 01 03 Présentation des rapports annuels métropolitains sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés au titre de l’exercice 2022. (590Ko) publié le 13/02/2024 à 13:56
Mars 2024
- N°24 02 25 Budget primitif de la commune : exercice 2024. (537Ko) publié le 19/04/2024 à 11:41
Avril 2024
- N°24 02 43 Contrats d’apprentissage - Actualisation. (991Ko) publié le 19/04/2024 à 12:19
- N°24 02 42 Création de postes temporaires pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. (879Ko) publié le 19/04/2024 à 12:19
- N°24 02 41 Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité. (679Ko) publié le 19/04/2024 à 12:18
- N°24 02 40 Suppressions de postes permanents au registre des effectifs. (752Ko) publié le 19/04/2024 à 12:16
- N°24 02 39 Création de treize postes permanents au registre des effectifs.Création de treize postes permanents au registre des effectifs.Création de treize postes permanents au registre des effectifs. (810Ko) publié le 19/04/2024 à 12:15
- N°24 02 38 Travaux d’amélioration en forêt communale - programme 2024 - Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du Rhône. (675Ko) publié le 19/04/2024 à 12:14
- Annexe N°24 02 37 (1841Ko) publié le 19/04/2024 à 12:10
- N°24 02 37 Charte d’engagement pour le Plan d’Accélération pour la Transition Ecologique 2023-2028 – PACTE. (804Ko) publié le 19/04/2024 à 12:09
- Annexe N°24 02 36 (1664Ko) publié le 19/04/2024 à 12:08
- N°24 02 36 Convention de partenariat pour l’amélioration de la prévention incendie dans les Bouches du Rhône. (735Ko) publié le 19/04/2024 à 12:06
- N°24 02 35 Sécurité – accueil du village de sécurité routière- subvention exceptionnelle à l’Association Automobile Club Aix-en-Provence. (629Ko) publié le 19/04/2024 à 12:05
- N°24 02 34 Sécurité – Réserve Communale de Sécurité Civile – Acquisition d’équipements – demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône. (685Ko) publié le 19/04/2024 à 12:04
- N°24 02 33 Sécurité – évolution de la dotation des agents de la police municipale - Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre d’une aide aux équipements. (848Ko) publié le 19/04/2024 à 12:01
- Annexe N°24 02 32 (425Ko) publié le 19/04/2024 à 12:00
- N°24 02 32 Adhésion au groupement de commande de papier reprographie. (943Ko) publié le 19/04/2024 à 12:00
- Annexe N°24 02 31 (1877Ko) publié le 19/04/2024 à 11:59
- N°24 02 31 Convention entre la Commune et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux. (1103Ko) publié le 19/04/2024 à 11:56
- N°24 02 30 Versement de la quote-part de la commune aux dépenses de fonctionnement du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) pour l’exercice 2024. (706Ko) publié le 19/04/2024 à 11:55
- Annexe N°24 02 29 (112Ko) publié le 19/04/2024 à 11:52
- N°24 02 29 Subventions aux associations de la commune pour l’année 2024. (614Ko) publié le 19/04/2024 à 11:52
- Annexe N°24 02 28 (338Ko) publié le 19/04/2024 à 11:50
- N°24 02 28 Autorisations de programme et crédits de paiement AP/CP. (869Ko) publié le 19/04/2024 à 11:49
- N°24 02 27 Accord de principe pour l’acquisition d’un bâtiment VEFA (Vente en Etat Futur d’Achèvement) à usage de crèche / quartier Montaury. (1054Ko) publié le 19/04/2024 à 11:48
- Annexe N°24 02 26 - Maquette (143Ko) publié le 19/04/2024 à 11:47
- Annexe N°24 02 26 - note brève (987Ko) publié le 19/04/2024 à 12:57
- N°24 02 26 Budget primitif du SPIC Cimetières : exercice 2024 (549Ko) publié le 19/04/2024 à 11:44
- Annexe N°24 02 25 - Maquette (1236Ko) publié le 19/04/2024 à 11:43
- Annexe N°24 02 25 - note brève (4492Ko) publié le 19/04/2024 à 12:57
- N°24 02 24 Vote des taux d’imposition des taxes municipales : année 2024. (772Ko) publié le 19/04/2024 à 11:40
- N°24 02 23 Affectation des résultats du SPIC Cimetières : exercice 2023. (640Ko) publié le 19/04/2024 à 11:38
- N°24 02 22 Affectation des résultats du budget de la Commune : exercice 2023. (708Ko) publié le 19/04/2024 à 11:37
- N°24 02 21 Examen du compte de gestion budget du SPIC Cimetières : exercice 2023. (737Ko) publié le 19/04/2024 à 11:33
- N°24 02 20 Examen du compte de gestion budget de la commune : exercice 2023. (779Ko) publié le 19/04/2024 à 11:32
- Annexe N°24 02 19 - note brève. (1084Ko) publié le 19/04/2024 à 12:56
- N°24 02 19 Examen du compte administratif du budget SPIC Cimetières : exercice 2023. (708Ko) publié le 19/04/2024 à 11:30
- Annexe N°24 02 18 - note brève (4133Ko) publié le 19/04/2024 à 12:55
- N°24 02 18 Examen du compte administratif du budget de la commune : exercice 2023. (791Ko) publié le 19/04/2024 à 11:27
- N°24 02 17 Aménagement d'un chemin communal débouchant sur le carrefour D8/chemin des Roseaux. - Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône au titre des travaux de proximité. (757Ko) publié le 19/04/2024 à 11:25
- N°24 02 16 Préemption au titre de l’article L.616 du Code de la construction et de l’Habitation (CCH) dans le cadre de la vente par adjudication du logement cadastré section BD N°170, sis rue Courteisade. (1058Ko) publié le 19/04/2024 à 11:24
- N°24 02 15 Acquisition d’un logement d’une superficie d’environ 64 M² et d’un garage d’environ 15 M2 sis résidence les Florentines – parcelle cadastrée section BE n°180 – appartenant à Mme CACCAMO Lola et M. BALLOI Anthony. (1002Ko) publié le 19/04/2024 à 11:23
- Annexe N°24 02 14 (453Ko) publié le 19/04/2024 à 11:21
- N°24 02 14 Bilan des acquisitions / cessions réalisées par la commune ou l’EPF PACA au cours de l’année 2023. (849Ko) publié le 19/04/2024 à 11:20
- N°24 02 13 Séjour éducatif et sportif pour les 6-17 ans du 22 au 26 juillet 2024. (757Ko) publié le 19/04/2024 à 11:20
- Annexe N°24 02 12B (1030Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
- Annexe N°24 02 12A (1089Ko) publié le 19/04/2024 à 11:16
- N°24 02 12 Convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan Mercredi entre le Maire, le Préfet, le Directeur des services départementaux de l’éducation nationale des Bouches-du-Rhône, le Directeur Général de la Caisse d (905Ko) publié le 19/04/2024 à 11:15
- Annexe N°24 02 11 (1276Ko) publié le 19/04/2024 à 11:14
- N°24 02 11 Attribution d’une participation financière à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur). (654Ko) publié le 19/04/2024 à 11:13
- N°24 02 10 Tarifs du centre de loisirs - grille tarifaire - actualisation à compter du 1er avril 2024. (708Ko) publié le 19/04/2024 à 11:12
- N°24 02 09 Labélisation de Bouc Bel Air en qualité de Capitale Provençale de la culture 2024 - Demande de subvention au Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre de l’aide au fonctionnement. (675Ko) publié le 19/04/2024 à 11:10
- N°24 02 08 Culture – jumelage entre BOUC BEL AIR et VALEGGIO SUL MINCIO – subvention au Comité de jumelage -année 2024. (482Ko) publié le 19/04/2024 à 11:09
- N°24 02 07 Culture – programmation des concerts – programmation 2024 – subvention à l’association les Amis d l’Orgue. (469Ko) publié le 19/04/2024 à 11:08
- N°24 02 06 Culture – organisation du 16ème festival sous les platanes – édition 2024 –subvention à l’association Voice Gang. (481Ko) publié le 19/04/2024 à 11:06
- N°24 02 05 Culture - Organisation du 6ème festival jazz sous les étoiles – édition 2024 – subvention à l’association JH FONT SAULIERE EVENEMENTS. (552Ko) publié le 19/04/2024 à 11:04
- Annexe N°24 02 04 (906Ko) publié le 19/04/2024 à 10:57
- N°24 02 04 Convention de partenariat pour l’organisation des évènements « Jazz sous les étoiles - Bouc Bel Air » en 2024. (736Ko) publié le 19/04/2024 à 10:55
- N°24 02 03 Délocalisation temporaire des cérémonies civiles. (696Ko) publié le 19/04/2024 à 10:52
Juillet 2024
- Annexe N°24 03 06 (2101Ko) publié le 09/07/2024 à 08:27
- N°24 03 06 Bilan d’activité de la bibliothèque - année 2023. (600Ko) publié le 09/07/2024 à 08:26
- N°24 03 20 Garantie d'emprunt - opération "EHPAD" quartier Montaury, acquisition en VEFA du "LOT 1 EHPAD". (958Ko) publié le 08/07/2024 à 16:59
- N°24 03 32 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal de Bouc Bel Air. (703Ko) publié le 08/07/2024 à 13:21
- N°24 03 31 Mandat spécial donné à une délégation du conseil municipal dans le cadre de la visite d’une ferme aquaponique à Mérignac. (1105Ko) publié le 08/07/2024 à 13:21
- N°24 03 30 Modalités de désignation d’un référent déontologue des élus locaux. (1492Ko) publié le 08/07/2024 à 13:20
- N°24 03 29 Suppression d’un poste permanent. (1315Ko) publié le 08/07/2024 à 13:19
- N°24 03 28 Création de postes temporaires pour faire face à des accroissements temporaires d’activité. (1139Ko) publié le 08/07/2024 à 13:18
- N°24 03 27 Création de postes permanents au registre des effectifs. (778Ko) publié le 08/07/2024 à 13:17
- N°24 03 22 « Stage de récompense » des jeunes bénévoles effectuant la surveillance en forêt pendant l’été 2024. (753Ko) publié le 08/07/2024 à 13:11
- N°24 03 26 Jardins partagés Centre-Ville et Maison de la Nature – Subventions exceptionnelles aux associations Bouc en Transition et Roc Fleuri – année 2024. (786Ko) publié le 08/07/2024 à 13:17
- N°24 03 25 Prévention incendie – aide communale à l’acquisition d’une motopompe. (1087Ko) publié le 08/07/2024 à 13:16
- N°24 03 24 Subvention à l’association Union du Pays d’Aix Bouc Handball (UPABH) au titre de l’année 2024 – 2ème programmation et avance de trésorerie. (1210Ko) publié le 08/07/2024 à 13:13
- N°24 03 23 Surveillance en forêt - Subvention à l’association Centre équestre de Sauvecanne. (690Ko) publié le 08/07/2024 à 13:12
- N°24 03 21 Convention relative à la gestion de la piscine Guy Drut entre la commune de Bouc Bel Air et la Métropole Aix-Marseille-Provence – Renouvellement. (753Ko) publié le 08/07/2024 à 13:09
- N°24 03 19 Garantie d’emprunt - opération « Bouc Bel Air MONTAURY LLS » parc social public, acquisition en VEFA de 37 logements - Société CDC HABITAT SOCIAL SOCIETE ANONYME D’HABITATION A LOYER MODERE. (1305Ko) publié le 08/07/2024 à 13:08
- N°24 03 18 Garantie d’emprunt - opération « Bel Ombre », parc social public, acquisition en VEFA de 19 logements - Société Française des Habitations Economiques (S.F.H.E.). (1216Ko) publié le 08/07/2024 à 13:06
- N°24 03 16 Convention Habitat à caractère multi sites N°2 conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’EPF PACA / modalités d’organisation fonctionnelle entre la Commune et la Métropole. (1350Ko) publié le 08/07/2024 à 13:04
- N°24 03 15 Convention d’intervention foncière en Centre ancien sur le site « Jean Moulin », établie entre la Commune l’Etablissement Public Foncier (EPF) PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence. (1441Ko) publié le 08/07/2024 à 13:01
- N°24 03 14 Approbation de la convention tripartite de Projet Urbain Partenarial (PUP) N°2 / secteur Montaury entre la Commune, la Métropole Aix-Marseille-Provence, et l’opérateur SNC Montaury. (1850Ko) publié le 08/07/2024 à 12:57
- N°24 03 13 Approbation de la convention tripartite de Projet Urbain Partenarial (PUP) N°1 / secteur Montaury entre la Commune, la Métropole Aix-Marseille-Provence, et l’opérateur SNC Montaury. (1858Ko) publié le 08/07/2024 à 12:55
- N°24 03 12 Approbation d’un contrat de mixité sociale (CMS) 2023-2025 établi entre l’Etat, la Métropole Aix-Marseille-Provence, l’Etablissement Public Foncier (EPF)) PACA, l’Organisme Foncier Solidaire (OFS) « Tous Propriétaires » et la Commune de Bouc Be (1733Ko) publié le 08/07/2024 à 12:54
- N°24 03 11 Acquisition de la parcelle cadastrée section BT N°185, d’une superficie d’environ 40 M² appartenant aux Consorts KECHIAN Jean –Luc et Albert. (807Ko) publié le 08/07/2024 à 12:53
- N°24 03 10 Modification de la tarification des accueils de loisirs. (930Ko) publié le 08/07/2024 à 12:45
- N°24 03 09 Modification de la tarification de la restauration scolaire. (1542Ko) publié le 08/07/2024 à 12:43
- N°24 03 08 Contrat de concession de service public pour la restauration municipale de la Ville de Bouc Bel Air – Délibération sur le choix du délégataire, l’approbation du contrat et l’autorisation à signer. (1334Ko) publié le 08/07/2024 à 12:37
- N°24 03 07 Ecoles publiques - Subvention aux coopératives scolaires – année 2024/2025. (1101Ko) publié le 08/07/2024 à 12:31
- N°24 03 05 6ème festival Jazz sous les étoiles – édition 2024 – avance de trésorerie à l’association FONT SAULIERE EVENEMENTS. (641Ko) publié le 08/07/2024 à 12:27
- N°24 03 04 Dispositif « PROVENCE EN SCENE » entre la commune et le Conseil départemental des Bouches du Rhône - saison culturelle 2024-2025. (730Ko) publié le 08/07/2024 à 12:15
- N°24 03 03 Adhésion annuelle à la Fédération Nationale des Collectivités pour la Culture (FNCC) et désignation d’un représentant. (841Ko) publié le 08/07/2024 à 12:14
Septembre 2024
- Annexe N°24 04 15 (888Ko) publié le 03/10/2024 à 16:21
- N°24 04 15 Budget commune : décision modificative N°1 exercice 2024. (63Ko) publié le 03/10/2024 à 16:19
- N°24 04 23 Création d’un poste temporaire pour faire face à un accroissement temporaire d’activité. (85Ko) publié le 03/10/2024 à 15:55
- N°24 04 22 Suppression de postes permanents au registre des effectifs. (143Ko) publié le 03/10/2024 à 15:54
- N°24 04 21 Actualisation - contrats d’apprentissage. (135Ko) publié le 03/10/2024 à 15:53
- N°24 04 20 Création d’un poste permanent au registre des effectifs (avec recours possible à un contractuel). (100Ko) publié le 03/10/2024 à 15:53
- N°24 04 19 Création de postes permanents au registre des effectifs. (86Ko) publié le 03/10/2024 à 15:50
- Annexe N°24 04 18 (637Ko) publié le 03/10/2024 à 15:50
- N°24 04 18 Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité ou à une obligation de transmission au représentant de l’État Extension du périmètre des actes. (134Ko) publié le 03/10/2024 à 15:49
- N°24 04 17 Admission en non-valeur des produits irrécouvrables – Année 2023. (107Ko) publié le 03/10/2024 à 15:47
- N°24 04 16 Création et modifications des autorisations de programme. (146Ko) publié le 03/10/2024 à 15:46
- Annexe N°24 04 14 (14007Ko) publié le 03/10/2024 à 15:44
- N°24 04 14 Garantie d’emprunt UNCIL – Opération « Bel Ombre » - 21 logements. (133Ko) publié le 03/10/2024 à 15:38
- N°24 04 13 Bilan des marchés et avenants conclus pour la période de juin à septembre 2024. (540Ko) publié le 03/10/2024 à 15:36
- N°24 04 12 Avis sur les dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche au titre de l’année 2025. (745Ko) publié le 03/10/2024 à 15:24
- N°24 04 11 Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section BS n°363 d’une superficie d’environ 184 M2 appartenant à la SARL AIC PROVENCE et à la SAS VINCI IMMOBILIER. (793Ko) publié le 03/10/2024 à 15:23
- Annexe N+24 04 10 (1353Ko) publié le 03/10/2024 à 15:22
- N°24 04 10 Convention de servitude et de cession / Société du Canal de Provence (SCP) déviation du réseau d’eau brute secteur « sous le Crêt sud » - parcelle cadastrée section BS n°54. (783Ko) publié le 03/10/2024 à 15:21
- N°24 04 09 Elaboration d’un schéma de cohérence territoriale (SCOT) Aix-Marseille - Provence - contribution de la commune de Bouc Bel Air à l’enquête publique. (3589Ko) publié le 03/10/2024 à 15:20
- N°24 04 08 Acquisition d’un bien à usage de crèche / quartier Montaury. (1162Ko) publié le 03/10/2024 à 15:18
- N°24 04 07 Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône – Transplantation avec extension de la crèche « Arbre de vie ». (935Ko) publié le 03/10/2024 à 15:15
- Annexe N°24 04 06. (1196Ko) publié le 03/10/2024 à 15:12
- N°24 04 06 Contrat de concession de service public pour la gestion de l’accueil collectif de mineurs – Modification n°1 du contrat en cours d’exécution. (704Ko) publié le 03/10/2024 à 15:12
- Annexe N°24 04 05 (1308Ko) publié le 03/10/2024 à 15:11
- N°24 04 05 Charte de jumelage avec la Ville Italienne de VALEGGIO SUL MINCIO. (694Ko) publié le 03/10/2024 à 15:10
- Annexe n°24 04 04. (23922Ko) publié le 03/10/2024 à 15:10
- N°24 04 04 Rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV). (798Ko) publié le 03/10/2024 à 15:08
Décembre 2024
- N°24 05 43 Motion de protestation contre l’augmentation des coûts et la dégradation du service public de collecte des déchets (91Ko) publié le 17/12/2024 à 17:07
- Annexe N°24 05 42 Désignation du référent déontologue des élus locaux. (38Ko) publié le 17/12/2024 à 17:07
- N°24 05 42 Désignation du référent déontologue des élus locaux. (92Ko) publié le 17/12/2024 à 17:06
- Annexe N°24 05 41 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale des Bouches du Rhône (CDG13) pour les risques « Santé » et Prévoyance ». (15328Ko) publié le 17/12/2024 à 17:04
- N°24 05 41 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrit par le Centre de Gestion de la Fonction publique Territoriale des Bouches du Rhône (CDG13) pour les risques « Santé » et Prévoyance ». (171Ko) publié le 17/12/2024 à 17:03
- N°24 05 40 Création d’un poste permanent au registre des effectifs. (71Ko) publié le 17/12/2024 à 17:02
- N°24 05 39 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonctions d’engagement pour la police municipale. (370Ko) publié le 17/12/2024 à 17:01
- N°24 05 38 Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP). (464Ko) publié le 17/12/2024 à 17:00
- N°24 05 37 Approbation de l’offre de formation de la Métropole Aix-Marseille-Provence. (88Ko) publié le 17/12/2024 à 16:58
- N°24 05 36 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre de l’aide à la Provence verte pour l’opération un jour un arbre. (79Ko) publié le 17/12/2024 à 16:57
- N°24 05 35 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour la Rénovation et l’Extension de la Gendarmerie de Bouc-Bel-Air. (85Ko) publié le 17/12/2024 à 16:56
- N°24 05 34 Demande de subvention auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre du dispositif « Nos communes d’abord » - création d’un Skatepark. (82Ko) publié le 17/12/2024 à 16:55
- Annexe 24 05 33 Protocole transactionnel entre la commune et la Métropole dans le cadre de l’entretien de la piscine Guy Drut pour la période du 31/12/2022 au 31/12/2023. (104Ko) publié le 17/12/2024 à 16:54
- N°24 05 33 Protocole transactionnel entre la commune et la Métropole dans le cadre de l’entretien de la piscine Guy Drut pour la période du 31/12/2022 au 31/12/2023. (129Ko) publié le 17/12/2024 à 16:53
- N°24 05 31 « Correction sur exercice antérieur – autorisation donnée au comptable ». (80Ko) publié le 17/12/2024 à 16:52
- N°24 05 30 Ouverture de crédits d’investissement par anticipation pour l’exercice 2025 : budget de la commune. (100Ko) publié le 17/12/2024 à 16:51
- Annexe N°24 05 29 Bilan des marchés et avenants conclus pour la période de septembre à novembre 2024. (640Ko) publié le 17/12/2024 à 16:50
- N°24 05 29 Bilan des marchés et avenants conclus pour la période de septembre à novembre 2024. (76Ko) publié le 17/12/2024 à 16:49
- N°24 05 28 Organisme du Foncier Solidaire « Tous Propriétaires (OFS) – remboursement frais de création. (77Ko) publié le 17/12/2024 à 16:48
- N°24 05 27 Demande de Subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide à la transition énergétique pour la Création d’un Éclairage Public Écoresponsable. (75Ko) publié le 17/12/2024 à 16:47
- Annexe N°24 05 26 Convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air – avenant n°7. (88Ko) publié le 17/12/2024 à 16:46
- N°24 05 26 Convention de gestion relative à la compétence "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" de la commune de Bouc-Bel-Air – avenant n°7. (128Ko) publié le 17/12/2024 à 16:46
- Annexe N°24 05 25 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement entre la commune de Bouc Bel Air et le Conseil départemental des Bouches du Rhône (599Ko) publié le 17/12/2024 à 16:44
- N°24 05 25 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage, d’entretien et d’exploitation partiels du domaine public routier départemental et de financement entre la commune de Bouc Bel Air et le Conseil départemental des Bouches du Rhône. (82Ko) publié le 17/12/2024 à 16:41
- Annexe N°24 05 24 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Bouc Bel Air relative à la création des réseaux humides dans le cadre du PUP secteur Montaury. (354Ko) publié le 17/12/2024 à 16:39
- N°24 05 24 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Bouc Bel Air relative à la création des réseaux humides dans le cadre du PUP secteur Montaury. (132Ko) publié le 17/12/2024 à 16:38
- Annexe 24 05 23 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) et la commune de Bouc Bel Air pour les opérations d’aménagement du secteur Montaury. (1456Ko) publié le 17/12/2024 à 16:36
- N°24 05 23 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage entre le Syndicat Intercommunal du Grand Vallat (SIGV) et la commune de Bouc Bel Air pour les opérations d’aménagement du secteur Montaury. (123Ko) publié le 17/12/2024 à 16:35
- N°24 05 22 Engagement d’une procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) place Jean Moulin. (1586Ko) publié le 17/12/2024 à 16:34
- Annexe N°24 05 21 Convention entre la Commune et la société Hivory relative aux installations de la société SFR sur le site du Rocher et du Château. (13537Ko) publié le 17/12/2024 à 16:30
- N°24 05 21 Convention entre la Commune et la société Hivory relative aux installations de la société SFR sur le site du Rocher et du Château. (82Ko) publié le 17/12/2024 à 16:29
- Annexe N°24 05 20 Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence - Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’année 2024. (102Ko) publié le 17/12/2024 à 16:28
- N°24 05 20 Aide à l’embellissement des façades et paysages de Provence - Demande d’aide financière au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre de l’année 2024. (108Ko) publié le 17/12/2024 à 16:27
- N°24 05 19 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée AM n°1 et d’une partie du domaine non cadastré attenant à ladite parcelle, sises boulevard Guynemer – Lieudit les Pluechs et d’une superficie totale d’environ 277 m2 au profit de Mme BOUCH (134Ko) publié le 17/12/2024 à 16:26
- N°24 05 18 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée AM n°1 et d’une partie du domaine non cadastré attenant à ladite parcelle, sises boulevard Guynemer – Lieudit les Pluechs et d’une superficie totale d’environ 277 m2 (130Ko) publié le 17/12/2024 à 16:24
- N°24 05 17 Cession d’une partie de la parcelle communale cadastrée BY n°179 sise Chemin de la Gardure – Lotissement La Clairière et d’une superficie d’environ 114 m2 au profit de M. ALTEIRAC Anthony. (142Ko) publié le 17/12/2024 à 16:22
- N°24 05 16 Désaffectation et déclassement d’une partie de la parcelle communale cadastrée BY n°179, sise Chemin de la Gardure – Lotissement la Clairière et d’une superficie d’environ 114 m2. (142Ko) publié le 17/12/2024 à 16:20
- N°24 05 15 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches du Rhône au titre du soutien aux modes de garde collectifs des enfants de 0 à 3 ans – année 2025. (67Ko) publié le 17/12/2024 à 16:20
- Annexe N°24 05 14 Information - rapport 2023 sur le prix et la qualité de service de l’accueil en crèche. (936Ko) publié le 17/12/2024 à 16:17
- Annexe N°24 05 14 Information - rapport 2023 sur le prix et la qualité de service de l’accueil en crèche. (727Ko) publié le 17/12/2024 à 16:16
- Annexe N°24 05 14 Information - rapport 2023 sur le prix et la qualité de service de l’accueil en crèche. (838Ko) publié le 17/12/2024 à 16:14
- N°24 05 14 Information - rapport 2023 sur le prix et la qualité de service de l’accueil en crèche. (56Ko) publié le 17/12/2024 à 16:12
- Annexe N°24 05 13 Information – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public d’accueil en centre de loisirs. (856Ko) publié le 17/12/2024 à 16:10
- N°24 05 13 Information – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public d’accueil en centre de loisirs. (58Ko) publié le 17/12/2024 à 16:10
- Annexe N°24 05 12 Information – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public de restauration collective. (578Ko) publié le 17/12/2024 à 16:09
- N°24 05 12 Information – rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité de service public de restauration collective. (60Ko) publié le 17/12/2024 à 16:08
- N°24 05 11 Demande de subvention auprès de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur au titre du dispositif « Nos communes d’abord » Acquisition d’un bâtiment destiné à l’accueil collectif de mineurs des Chabauds. (66Ko) publié le 17/12/2024 à 16:07
- N°24 05 10 Acquisition d’un bâtiment cadastré, CM N°95 à vocation d’enseignement, propriété de la SCI OPUS, sis 1361 avenue des Chabauds. (197Ko) publié le 17/12/2024 à 16:05
- N°24 05 09 Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du- Rhône au titre de l'aide au Patrimoine non protégé - Restauration et valorisation de l’Eglise Saint-André de Bouc Bel Air. (80Ko) publié le 17/12/2024 à 16:02
- Annexe N°24 05 07 Acquisition d’une collection de documents historiques. (3795Ko) publié le 17/12/2024 à 16:00
- N°24 05 07 Acquisition d’une collection de documents historiques. (68Ko) publié le 17/12/2024 à 15:59
- Annexe 24 05 06 Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences. (1952Ko) publié le 17/12/2024 à 15:58
- N°24 05 06 Approbation des rapports de la CLECT portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts et restitutions de compétences. (89Ko) publié le 17/12/2024 à 15:57
- Annexe N°24 05 05 Rapport annuel métropolitain 2023 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement. (3404Ko) publié le 17/12/2024 à 15:57
- N°24 05 05 Rapport annuel métropolitain 2023 relatif au prix et à la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement. (59Ko) publié le 17/12/2024 à 15:55
- Annexe N°24 05 04 Rapport annuel métropolitain 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. (3412Ko) publié le 17/12/2024 à 15:55
- N°24 05 04 Rapport annuel métropolitain 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés. (64Ko) publié le 17/12/2024 à 15:54
- Annexe N°24 05 03 Rapport annuel d'activité de la Métropole au titre de l'exercice 2023. (2330Ko) publié le 17/12/2024 à 15:53
- N°24 05 03 Rapport annuel d'activité de la Métropole au titre de l'exercice 2023. (69Ko) publié le 17/12/2024 à 15:51
- annexe n°24 05 32 Garantie d’emprunt 3F Sud – Opération « Avenue de Violesi » acquisition en VEFA de 35 logements LLI. (12222Ko) publié le 13/12/2024 à 14:55
- N°24 05 32 Garantie d’emprunt 3F Sud – Opération « Avenue de Violesi » acquisition en VEFA de 35 logements LLI. (113Ko) publié le 13/12/2024 à 14:51
- N°24 05 08 Avance sur subvention 2025 à l’association JH Font Saulière Evènements. (566Ko) publié le 13/12/2024 à 14:55